Éditeur de ce site web, responsable de publication

Responsable de la publication : Carole Drucker-Godard, rectrice de la région académique Occitanie
Responsable éditorial : Hervé Mirabail, Directeur régional de la Direction des systèmes d'information et de l'innovation
Rectorat de l'académie de Toulouse
Adresse : 75, rue Saint Roch, 31400 Toulouse
Téléphone : 05 36 25 70 00

 

Hébergement, gestion et suivi technique du site

Hébergement : DSII de région académique Occitanie
Développement, conception graphique et ergonomique : DSII de région académique Occitanie -
Département Développements des Services Numériques
Outil gestionnaire de statistiques : outil de mesure d'audience Matomo

 

Contenu du site

La région académique Occitanie met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. 

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un message via le formulaire de contact.

Les informations du présent site :

• sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ;
• ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
• peuvent contenir des liens vers des sites externes sur lesquels la région académique Occitanie n'exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité ;
• ne constituent en aucun cas un conseil professionnel ou juridique.

La région académique Occitanie s’efforce de limiter les perturbations techniques, mais ne garantit pas l’absence totale d’erreurs ou d’interruptions du service. La région académique Occitanie décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de la région académique Occitanie face à ses obligations légales.

 

Propriété

La structure générale, ainsi que les textes, graphismes et tous autres éléments composant ce site web dsii.region-academique-occitanie.fr sont de l’utilisation exclusive de la région académique Occitanie à l'exception des images et illustrations provenant de ressources libres de droits et gratuites (voir ci-dessous- Crédits images et illustrations ). 

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité de la région académique Occitanie. La mise en place de liens vers ce site est soumise à autorisation préalable ; veuillez adresser votre demande via le formulaire de contact.

 

Images et illustrations 

Les images et illustrations utilisées sur ce site proviennent de ressources libres de droits et gratuites, notamment de la plateforme Freepik. Elles sont utilisées conformément aux conditions d’utilisation de leurs auteurs.

Crédits : Images par Freepik et ses contributeurs, disponibles sur www.freepik.com.

 

Données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données à caractère personnel réalisé à partir de ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le site ne collecte aucune donnée personnelle autre que les adresses IP à des fins exclusivement techniques et statistiques. Les échanges par messagerie électronique (formulaire de contact) peuvent faire l’objet d’un enregistrement, conservé pendant une durée d’un an avant archivage.

 

Nous contacter

La région académique Occitanie vous permet de correspondre avec ses services dans le respect de la charte Marianne, référentiel interministériel garantissant : l’écoute et la courtoisie, la clarté et la précision des réponses, la rapidité de traitement, la transparence des démarches.

Pour toute demande ou signalement, veuillez utiliser le formulaire de contact.